Ateliers pratiques de droit de l'environnement

A compter du 25 mai 2023, le cabinet Artemisia propose, en partenariat avec la Fondation GoodPlanet, la Fondation pour la Nature et l’Homme et l’association Terre & Humanisme, une série d’ateliers pratiques de droit de l’environnement, dans le but d’aider les associations de protection de l’environnement à mieux connaitre et faire valoir leurs droits et ceux des citoyens dans ce domaine. Toute personne intéressée et engagée dans la protection de l'environnement est également la bienvenue !

Après consultation d’un panel d'associations, 12 thématiques initiales ont été retenues, pour être abordées, jusqu'à mars 2025, sous un aspect essentiellement pratique :

• 25 mai 2023 : Les associations de protection de l’environnement
• 20 juillet 2023 : La répartition des compétences en matière d’environnement entre les personnes publiques
• 14 septembre 2023 : La charte constitutionnelle de l’environnement
• 9 novembre 2023 : L’information et la participation des citoyens en matière d’environnement (reporté)
• 18 janvier 2024 : L’information et la participation des citoyens en matière d’environnement  
• 14 mars 2024 : Le droit de l’eau
• 16 mai 2024 : Le droit des déchets
• 4 juillet 2024 : Le droit de l’air et de l’atmosphère
• septembre 2024 : Les procédures précontentieuses (date précise à confirmer ultérieurement)
• novembre 2024 : Les procédures contentieuses (date précise à confirmer ultérieurement)
• janvier 2025 : La contestation des autorisations d’occupation des sols et des documents d’urbanisme (date précise à confirmer ultérieurement)
• mars 2025 : Les infractions environnementales (date précise à confirmer ultérieurement)
• mai 2025 : La protection des territoires particuliers (date précise à confirmer ultérieurement)

D'autres thématiques viendront ensuite, telles que :

• Le droit face aux troubles anormaux de voisinage
• Le droit face aux ondes électromagnétiques
• Le droit face aux nuisances sonores
• Le droit des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
• Le droit des sols : focus sur les habitats alternatifs et les jardins partagés
• La propriété intellectuelle et les licences libres
• La vente et l’échange de semences et matériels de reproduction des plantes
• Les mobilités douces, les aménagements cyclables...

Ces journées de formation se dérouleront le jeudi, de 14h à 17h, à l'Académie du Climat (2 place Baudoyer, Paris 4e). Les salles dans lesquelles se tiendront les ateliers seront communiquées aux inscrits peu avant la tenue de ceux-ci.

Pour vous inscrire, au plus tard 5 jours avant chaque atelier, merci de bien vouloir remplir le formulaire suivant : https://forms.gle/6cQ3pR4pzSBd3J3i9.

Ces ateliers sont gratuits. Vous êtes toutefois priés de bien vouloir honorer votre engagement, afin de nous permettre de dimensionner correctement l'audience et la salle dont nous aurons besoin. Merci pour votre compréhension !

Pour plus d'information, n'hésitez pas à nous écrire : secretariat@artemisia-lawyers.com.

Merci d'avance pour votre participation !