Ateliers pratiques de droit de l'environnement

A compter du 25 mai 2023, le cabinet Artemisia propose, en partenariat avec l'Académie du Climat, une série d’ateliers pratiques de droit de l’environnement, dans le but d’aider les associations de protection de l’environnement à mieux connaitre et faire valoir leurs droits et ceux des citoyens dans ce domaine. Toute personne intéressée et engagée dans la protection de l'environnement est également la bienvenue !

Après consultation d’un panel d'associations et des participants aux premiers ateliers, 14 thématiques  ont été retenues, pour être abordées, jusqu'à la fin de l'année 2025, sous un aspect essentiellement pratique :

• N°1 : 25 mai 2023 : Les associations de protection de l’environnement
• N°2 : 20 juillet 2023 : La répartition des compétences en matière d’environnement entre les personnes publiques
• N°3 : 14 septembre 2023 : La charte constitutionnelle de l’environnement
• N°4 : 9 novembre 2023 : L’information et la participation des citoyens en matière d’environnement (reporté)
• N°5 : 18 janvier 2024 : L’information et la participation des citoyens en matière d’environnement  
• N°6 : 14 mars 2024 : Le droit de l’eau
• N°7 : 16 mai 2024 : Le droit des déchets
• N°8 : 4 juillet 2024 : Le droit de l’air et de l’atmosphère
• N°9 : 10 octobre 2024 : Le droit des sols 
• N°10 : 19 décembre 2024 : Gestion et protection des forêts
• N°11 : 13 mars 2025 : Droits humains & droit de l'environnement (à confirmer)
• N°12 : 19 juin 2025 : Les procédures précontentieuses et contentieuses
• N°13 : 2 octobre 2025 :  La contestation des autorisations d’occupation des sols et des documents d’urbanisme
• N°14 : 18 décembre 2025 : Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)

D'autres thématiques viendront en 2026 (dates à confirmer) :

• Les infractions environnementales
• La protection des territoires particuliers
• Le droit de la pêche - droit maritime - ressources halieutiques
• Agriculture et environnement
  
• L'agrobiodiversité et le commerce des semences
• Le droit de l'énergie
• Les mobilités durables
• Environnement et troubles anormaux de voisinage

Ces journées de formation se dérouleront le jeudi, de 14h à 17h, à l'Académie du Climat (2 place Baudoyer, Paris 4e). Les salles dans lesquelles se tiendront les ateliers seront communiquées aux inscrits peu avant la tenue de ceux-ci.

Pour vous inscrire, au plus tard 5 jours avant chaque atelier, merci de bien vouloir remplir le formulaire suivant : https://forms.gle/6cQ3pR4pzSBd3J3i9.

Ces ateliers sont gratuits. Vous êtes toutefois priés de bien vouloir honorer votre engagement, afin de nous permettre de dimensionner correctement l'audience et la salle dont nous aurons besoin. Merci pour votre compréhension !

Pour plus d'information, n'hésitez pas à nous écrire : secretariat@artemisia-lawyers.com.

Merci d'avance pour votre participation !